Numa Graa

Histoire du droit pénal des mineurs dans le Canton de Vaud

1803-1942

N° ISBN : 978-2-88454-139-X

Volume 139 de 706 pages, format 160 x 235 mm, broché.

Prix de vente dès le 1er octobre 2013 : 87 francs + frais d’expédition 8 francs.

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Quel était le sort d’un délinquant juvénile dans le Canton de Vaud au XIXe siècle ? La présente étude se propose de répondre à cette question, en décrivant et analysant l’évolution des institutions, des idées et du droit relatifs aux jeunes rebelles, entre l’Indépendance vaudoise et l’entrée en vigueur du Code pénal suisse en 1942. Dès 1803, les autorités durent organiser la répression et la prise en charge des délin- quants qui, eu égard à leur jeunesse, bénéficiaient d’un traitement particulier. A cette occasion, les Vaudois se mirent à penser l’enfance comme une caractéristique singulière du délinquant, appréhendèrent progressivement ses spécificités, pour élaborer un cadre juridique ainsi que des structures appropriés. A travers les lois successives, l’érection des premiers établissements de prise en charge des délinquants mineurs et la création de juridictions et de procédures distinctes, le Canton de Vaud contribua ainsi à la formidable émulation intellectuelle qui entoura ces questions dans la Confédération et l’Europe au cours des deux siècles passés. A l’heure où les débats concernant la délinquance juvénile n’ont jamais été aussi passionnés, cette étude permet de relativiser ce phénomène dans une double perspective historique et juridique.

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Né en 1984, l’auteur a étudié à l’Université de Lausanne, où il a obtenu un bachelor en droit, puis à l’Université de Berne, qui lui a décerné un master en droit en 2010. Ayant concilié ses intérêts juridiques avec sa passion pour l’histoire, il a rédigé le présent ouvrage comme thèse de doctorat, sous la direction du professeur Denis Tappy. Numa Graa effectue actuellement son stage d’avocat dans une étude lausannoise.

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